Conseil Municipal du 11 décembre 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
96187CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
96188PERSONNEL COMMUNAL : bonification indiciaire des agents de salubrité exerçant les fonctions de fossoyeur - Délibération - (sans annexe)
96189THEATRE : indemnité du personnel de service - Délibération - (sans annexe)
96190CONVENTION ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET L’IUT LOUIS PASTEUR - Délibération - (sans annexe)
96191SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
96192SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ’’NAUTILAND’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
96193SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
96194DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : actions en justice - Délibération - (sans annexe)
96195INSTRUCTION M 14 : fixation de la durée d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles - Délibération - (sans annexe)
96196INSTRUCTION M 14 : choix de vote du budget - Délibération - (sans annexe)
96197REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL - Délibération - (sans annexe)
96198TARIFS MUNICIPAUX : adoption des tarifs pour 1997 - Délibération - (sans annexe)
96199ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : révision des tarifs pour 1997 - Délibération - (sans annexe)
96200ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU - Taxe d’usage : fixation du taux 1997 - Délibération - (sans annexe)
96202FOYER CLUB DES JEUNES DU LANGENSAND : subvention - Délibération - (sans annexe)
96203DECHETTERIE COMMUNALE SUD : mise aux normes et grosses réparations - Délibération - (sans annexe)
96204ZONE D’ACTIVITE DE L’AERODROME - Construction d’un bâtiment à usage de production industrielle : avenant à un marché de travaux - Délibération - (sans annexe)
96205ANCIEN HOPITAL MILITAIRE ET BOURGEOIS - Aménagement de l’ I.U.T. : avenant aux marchés - Délibération - (sans annexe)
96206ACQUISITION DE MATERIEL DE SIGNALISATION DE POLICE (TEMPORAIRE ET DEFINITIVE) - Délibération - (sans annexe)
96207ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES : programme de travaux 1997 - Délibération - (sans annexe)
96209IMMEUBLE 4 PLACE ROBERT SCHUMAN : réhabilitation des appartements - Délibération - (sans annexe)
96210FONDS REGIONAL DE SOUTIEN CONJONCTUREL A L’ACTIVITE - PORTE DE WISSEMBOURG : dynamisation du nord de la Grand’Rue - Délibération - (sans annexe)
96211FONDS REGIONAL DE SOUTIEN CONJONCTUREL A L’ACTIVITE : aménagement d’une promenade le long de la Moder Quai des Pêcheurs et d’une piste cyclable et piétonnière le long du canal de décharge de la Moder - Délibération - (sans annexe)
96212MARCHES NEGOCIES : état annuel - Délibération - (sans annexe)
96213SCHEMA DIRECTEUR : demande de mise en révision - Délibération - (sans annexe)
96214PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : modalités de l’association des personnes publiques autres que l’Etat à la révision du plan d’occupation des sols - Délibération - (sans annexe)
96215LIEUX-DITS ’RUE DE LA REDOUTE’ ET ’BOULEVARD HANAUER’ : cession de terrains - Délibération - (sans annexe)
96216LIEU-DIT ’EWIGKEIT’ : acquisition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
96217LIEUX-DITS ’MARIENTHAL’ ET ’JESUITENGUT’ : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
96218ALLEE JOSEPH BUMB : déclassement et cession d’une partie de la voie ainsi que d’un chemin rural et classement de parcelles dans le domaine public - Délibération - (sans annexe)
96219RESTAURANT SITUE SUR L’AERODROME : résiliation de la convention et relocation - Délibération - (sans annexe)
96220ZONE INDUSTRIELLE DE L’AERODROME : cession d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
96221FIXATION DE LOYERS : 7 rue des Roses, 4 rue des Soeurs, 8 route de Weitbruch, 6 impasse Fleckenstein - Délibération - (sans annexe)
96222LOTISSEMENT ’RUE MARCHAL’ A MARIENTHAL : attribution d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
96223PRODUITS IRRECOUVRABLES :admissions en non-valeur - Délibération - (sans annexe)